AQUAVAL complexe aquatique du Val de Garonne
Présentation de la marque AQUAVAL complexe aquatique du Val de Garonne
Déposée le 12 novembre 2003 par la société VAL DE GARONNE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AQUAVAL complexe aquatique du Val de Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUAVAL complexe aquatique du Val de Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAVAL complexe aquatique du Val de Garonne est expirée depuis le 12 novembre 2023.
VAL DE GARONNE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2544981 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 28 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615250 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28